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Présentation
Le site internet de la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Nord 77 (https://cptsnord77.sante-idf.fr/) est un site par la CPTS Nord 77 dont le porteur juridique est l'association CPTS Nord 77, dont le siège social est situé au 5 rue de Carré 77290 Compans.
L'association CPTS Nord 77 a pour objectif de :
- Développer la coordination, la continuité, la qualité et l'efficience des soins curatifs et préventifs délivrés aux habitants du territoire.
- Développer l'accès aux soins pour les habitants du territoire et lutter contre les inégalités sociales de santé
- Favoriser les échanges entre les différents acteurs de la santé évoluant dans les champs sanitaire, médico-social et social ainsi que les échanges et notamment entre les acteurs libéraux , les structures hospitalières, les réseaux de soins, les dispositifs d’appui à la coordination.
Au sens de l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, le directeur de publication et le responsable de publication sont la CPTS Nord 77 et le webmaster est le Groupement d’Intérêt Public SESAN (ci-après SESAN).
A ce titre :
- Le directeur de la publication est le porteur juridique de la CPTS Nord 77 : Dr PEETERS Joke, en sa qualité de Président de la CPTS.
- Le responsable de rédaction est le porteur juridique de la CPTS Nord 77 : Dr PEETERS Joke, en sa qualité de Président de la CPTS.
- Le webmaster est SESAN
Edition :
Le Groupement d’Intérêt Public SESAN, sis 6-8 rue Firmin Gillot 75015 PARIS (01 48 78 99 88 - Siret 513 654 715 000 46 - contact@sesan.fr) est l’éditeur du site https://cptsnord77.sante-idf.fr/ au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockée dans le site par les utilisateurs.
Hébergement :
La SAS CLARANET (RCS de Paris B 419 632 286), 2 rue Breguet, 75011 Pais – France : Tel : 0810 278 385 (Numéro indigo) est hébergeur du site https://cptsnord77.sante-idf.fr/ au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations, de toute nature, stockées dans le site par les utilisateurs.
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Aucun transfert de données à caractère personnel hors Union européenne n’est effectué.
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